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Marques déposées par monsieur PHILIPPE CHAUVEAU
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GOURMANDISES DE L'ARTISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMANDISES DE L'ARTISTE
M. PHILIPPE CHAUVEAU, Agissant pour le compte de la société "GOURMANDISES DE L'ARTISTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4330272
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
GOURMANDISES DE L\'ARTISTE de PHILIPPE CHAUVEAU

Présentation de la marque GOURMANDISES DE L'ARTISTE

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par monsieur PHILIPPE CHAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMANDISES DE L'ARTISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur PHILIPPE CHAUVEAU domicilié(e) 3 rue du Château d'eau - 27620 - Giverny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Chauveau domicilié(e) 3 rue du château d'eau - 27620 - GIVERNY - France.

La marque GOURMANDISES DE L'ARTISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMANDISES DE L'ARTISTE arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

PHILIPPE CHAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : GOURMANDISES DE GIVERNY , Les biscuits de Claude Monet Les biscuits du peintre


M. PHILIPPE CHAUVEAU, Agissant pour le compte de la société "GOURMANDISES DE L'ARTISTE" en cours de formation - 3 rue du Château d'eau - 27620 - Giverny - France


M. Philippe Chauveau - 3 rue du château d'eau - 27620 - GIVERNY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 27 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708937 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.